Mentions légales
Mentions légales
EDITION DU SITE INTERNET
Le site https://www.lalibertedecreer.fr/ est édité par La Liberté de Créer – Elisabeth Desormeaux – Entreprise individuelle – 2 rue du Poitou 62790 Leforest Tél. : 06.76.54.15.63 – contact@lalibertedecreer.fr
Artisan : Siret n° 84971267400027 + Code APE : 3213Z – Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Numéro de TVA intracommunautaire : FR53849712674
REDACTION DU SITE INTERNET
Directeur de la publication : Elisabeth Desormeaux
Contact : 06.76.54.15.63 – contact@mlalibertedecreer.fr
HEBERGEUR DU SITE INTERNET
Le site https://www.lalibertedecreer.fr/ est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
COOKIES
Le « Site » peut collecter automatiquement des informations standards . Telles que tous types d’informations personnalisées qui permettent au site d’identifier ses visiteurs. Ainsi toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce « Site », pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. De plus vous avez la possibilité de visiter le « Site » en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Enfin toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le « Site » et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le « Site » sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
En fin de compte ils sont la propriété pleine et entière de « l’Editeur » ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Bref toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de « l’Editeur », sont strictement interdites. Ensuite le fait pour « l’Editeur » de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de « l’Editeur » ou du titulaire des droits sur ce contenu.
LIENS HYPERTEXTES
Le « Site » peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par « l’Editeur ». « L’Editeur » ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le « Site » ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de « l’Editeur ».
COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage du site. Les destinataires des données sont La liberté de créer.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifée en 20014, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à La liberté de créer – Elisabeth Désormeaux – contact@lalibertedecreer.fr
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Mentions légales La Liberté de Créer. Mentions légales La Liberté de Créer